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Il y a 30 ans, nombreux étaient les produits toxiques persistants qui
étaient considérés non seulement comme des ressources mais aussi comme
des polluants affectant la santé publique et l'environnement, en particulier
là où ils s'accumulaient dans la chaîne alimentaire ou étaient transportés
dans le monde entier. Actuellement, les produits chimiques sont considérés
comme plus importants encore pour le développement, et aussi comme une
ressource qu'il faut gérer afin de protéger ou d'améliorer la santé publique
et l'environnement. La bonne gestion des produits chimiques s'applique
aussi bien aux produits fabriqués par l'homme qu'aux produits d'origine
naturelle, y compris ceux qui sont engendrés par des processus biologiques.
La communauté internationale a récemment adopté une importante convention
dont le but est de contrôler l'utilisation d'un groupe particulier de
composés organiques toxiques persistants (voir encadré). En décembre 2000,
les représentants de 122 gouvernements, réunis à Johannesburg (Afrique
du Sud) ont adopté le texte définitif d'un traité légalement contraignant
relatif à la mise en ouvre d'une action internationale portant sur certains
polluants organiques persistants (POP). La Convention de Stockholm sur
les polluants organiques persistants, signée en mai 2001, comptait, en
décembre 2001, 111 signataires et deux parties ; elle porte sur des mesures
de contrôle de 12 produits chimiques. Les dispositions de contrôle appellent
une élimination de la production et de l'utilisation des POP dont la production
est délibérée, et l'élimination des POP dont la production est non délibérée,
chaque fois que cela est possible (PNUE, 2001).
| Polluants organiques persistants |
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La Convention sur les polluants organiques persistants couvre une
liste initiale de 12 produits chimiques :
- Huit pesticides - aldrine, chlordane, dichlorodiphényltrichloroéthane
(DDT), dieldrine, endrine, heptachlore, mirex et toxaphène ;
- Deux produits chimiques industriels - biphényls polychlorés
(PCB) et hexachlorobenzène (qui est également un pesticide) ;
- Deux sous-produits indésirables de la combustion et de divers
procédés industriels (les dioxines et les furanes).
Une exemption à caractère sanitaire a été accordée, jusqu'en 2025,
au DDT, toujours nécessaire dans beaucoup de pays pour lutter contre
les moustiques vecteurs du paludisme. Les gouvernements peuvent
également maintenir en fonctionnement des équipements existants
contenant des PCB, mais en veillant à empêcher les fuites, pour
avoir assez de temps pour remplacer les PCB. Les PCB étaient largement
utilisés dans les transformateurs électriques et autres matériels.
La Convention désigne également le FEM comme principal mécanisme
financier provisoire par lequel les pays développés achemineront
des ressources nouvelles et additionnelles pour aider les pays en
transition et les pays en développement à s'acquitter de leurs obligations
en vertu de la Convention. Elle prévoit aussi un processus scientifique,
intégrant le principe de précaution, portant sur l'examen d'autres
produits chimiques que la Conférence des parties pourrait ajouter
à la première liste.
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| PNUE, 2001 |
Depuis la Conférence de Stockholm en 1972, l'industrie chimique, dans
le monde, a vu sa production multipliée pratiquement par neuf, et on s'attend
à ce qu'un taux annuel de croissance de 3 % environ continue encore au
cours des 30 prochaines années, avec une considérable augmentation des
échanges internationaux (OCDE, 2001). Cela ne pourra qu'accroître le risque
d'une exposition d'un nombre grandissant de personnes et de l'environnement
à de nouveaux produits chimiques, avec le risque de l'apparition de nouvelles
maladies d'origine chimique.
L'information au sujet des rejets de produits chimiques dans l'environnement
est désormais beaucoup plus largement accessible que par le passé. L'Amérique
du Nord fait office de chef de file à cet égard, en particulier avec l'adoption
de l'Inventaire des rejets toxiques aux États-Unis (TRI, 2001), en vertu
de l'EPCRA (loi sur la prévention des urgences et le droit de savoir des
collectivités locales) aux États-Unis en 1986. L'objet de cette loi est
d'informer les collectivités locales et les citoyens des risques existant
dans leur voisinage immédiat. Cette loi fait obligation aux entreprises
de signaler à l'État et aux autorités locales l'emplacement et la quantité
des produits chimiques stockés localement. Aux termes de la loi EPCRA,
le Congrès américain a rendu obligatoire la publication d'un inventaire
des rejets toxiques. Cet inventaire donne aux citoyens des informations
sur les produits chimiques potentiellement dangereux et sur leur utilisation,
de sorte que les collectivités locales sont mieux armées pour obliger
les entreprises à assumer leurs responsabilités et pour prendre des décisions
en connaissance de cause sur la façon de gérer ces produits toxiques.
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