Seizième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
Marrakech (Maroc), 3-5 novembre 2009
UNEP(DEPI)/MED IG.19
Rapport
UNEP(DEPI)/MED IG.19/08
Rapport de la Seizième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
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Déclaration Ministérielle
Déclaration de Marrakech
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Décisions
Décision IG.19/1 - « Règlement intérieur du Comité de respect des obligations et de ses travaux pendant l'exercice biennal 2010-2011 »
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Décision IG.19/2 - « Nouveaux membres et membres suppléants du Comité de respect des obligations »
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Décision IG.19/3 - « Application et formulaire de rapport des Lignes directrices concernant la détermination des responsabilités et la réparation des dommages résultant de la pollution du milieu marin dans la zone de la mer Méditerranée »
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Décision IG.19/4 - « L'essai des indicateurs d'efficacité du PAM »
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Décision IG.19/5 - « Mandats des composantes du PAM »
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Décision IG.19/6 - « Coopération et partenariat PAM/Société civile »
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Décision IG.19/7 - « Plan régional de réduction de la DBO5 concernant les eaux urbaines résiduaires dans le cadre de l'application de l'article 15 du Protocole « tellurique »
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Décision IG.19/8 - « Plan régional pour la suppression progressive de l'aldrine, du chlordane, de la dieldrine, de l'endrine, de l'heptachlore, du mirex et du toxaphène, dans le cadre de la mise en œuvre de l'Article 15 du Protocole tellurique »
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Décision IG.19/9 - « Plan régional pour la suppression progressive du DDT dans le cadre de la mise en œuvre de l'Article 15 du Protocole tellurique »
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Décision IG.19/10 - « Gestion rationnelle des produits chimiques »
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Décision IG.19/11 - « Sur la stratégie régionale sur la gestion des eaux de ballast des navires et sédiments des navires »
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Décision IG.19/12 - « Amendement de la liste des Annexes II et III du Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée »
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Décision IG.19/13 - « Mise en œuvre d’un programme régional de travail pour les aires protégées marines et côtières de Méditerranée, y compris en Haute-Mer »
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Décision IG.19/14 - « Inscription sur la liste des ASPIM de la Réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (France), des Aires marines protégées de Capo Caccia-Isola Piana (Italie), de Punta Campanella (Italie) et du Parc National d’Al-Hoceima (Maroc) »
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Décision IG.19/15 - « Adoption du calendrier de mise en œuvre révisé du 'Plan d’Action pour la conservation des Poissons cartilagineux (Chondrichtyens) en Méditerranée »
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Décision IG.19/16 - « Projet de Décision concernant les recommandations de la 13ème réunion de la CMDD sur le tourisme durable, sur l’agriculture et sur le développement durable »
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Décision IG.19/17 - « Décision sur l’adoption du programme de travail sur 5 ans et du budget-programme pour l’exercice biennal 2010-2011 »
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