21ème réunion des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
Naples (Italie), 2-5 décembre 2019
UNEP(DEPI)/MED IG.24
Rapport
UNEP(DEPI)/MED IG.23/24
Rapport de la de la 21ème réunion des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et à ses Protocoles
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Déclaration Ministérielle
Déclaration ministérielle de Tirana
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Décisions
Décision IG.24/1 - Comité de respect des obligations
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Décision IG.24/2 - Gouvernance
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Décision IG.24/3 - Mise en oeuvre, suivi et évaluation à mi-mandat de la Stratégie méditerranéenne pour le développement durable 2016–2025 et du Plan d’action régional sur la consommation et la production durables en Méditerranée
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Décision IG.24/4 - Études d’évaluation
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Décision IG.24/5 - Cadre régional commun pour la gestion intégrée des zones côtières
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Décision IG.24/6 - Identification et conservation des sites d’intérêt écologique particulier en Méditerranée, y compris les Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne
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Décision IG.24/7 - Stratégies et plans d’action en vertu du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée, notamment le PAS BIO, la Stratégie sur le phoque moine et les Plans d’action concernant les tortues marines, les poissons cartilagineux et la végétation marine ; Classification des types d’habitats marins benthiques de la région méditerranéenne et Liste de référence des types d’habitats marins et côtiers en Méditerranée
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Décision IG.24/8 - Feuille de route pour une proposition de désignation éventuelle de la mer Méditerranée dans son ensemble en tant que zone de contrôle des émissions d’oxydes de soufre en vertu de l’Annexe VI de MARPOL, dans le cadre de la Convention de Barcelone
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Décision IG.24/9 - Normes et lignes directrices offshore méditerranéennes : (a) Normes et lignes directrices communes pour l’élimination des hydrocarbures et mélanges d’hydrocarbures et pour l’utilisation et l’élimination des fluides et déblais de forage, (b) Normes et lignes directrices communes pour les restrictions ou conditions spéciales pour les aires spécialement protégées (ASP) dans le cadre du Plan d’action offshore pour la Méditerranée
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Décision IG.24/10 - Principaux éléments des six Plans régionaux visant à réduire ou à prévenir la pollution marine d’origine tellurique, et mise à jour des annexes aux Protocoles « tellurique » et « immersions » de la Convention de Barcelone
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Décision IG.24/11 - Lignes directrices : Adopter une plage ; élimination progressive des sacs en plastique à usage unique ; mise à disposition d’installations de réception portuaires et dépôt des déchets générés par les navires ; application de droits d’un montant raisonnable pour l’utilisation des installations de réception portuaires
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Décision IG.24/12 - Lignes directrices actualisées pour la réglementation du dépôt de récifs artificiels en mer
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Décision IG.24/13 - Développement d’un ensemble de mesures régionales visant à appuyer le développement d’entreprises vertes et circulaires et à renforcer la demande de produits plus durables
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Décision IG.24/14 - Programme de travail et budget 2020-2021
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